Conditions générales de vente
Cartes, cours à l'unité, stages : conditions d'achat, de validité et d'annulation.
Version en vigueur ·
Préambule
Le site internet https://salsadanse.com est édité par la société ECOLE DES DANSES LATINES TROPICALES, SAS au capital de 1 000 euros, dont le siège social est situé 170 bis rue du Faubourg Saint Antoine 75012 Paris, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 939055695 dont le numéro de téléphone est le 01 84 60 99 60 et représentée par Madame ISIS Figaro ci-après dénommée ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES.
ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES est une école de danse spécialisée dans les danses afro-caribéenne qui propose des cours collectifs ou individuels de danses.
Définitions
Les termes ci-dessous utilisés dans les CGV ont le sens suivant :
« Application » : l’application mobile Deciplus à laquelle ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES a souscrit et qui permet à ses Clients de souscrire aux Formules et de réserver les Cours en ligne.
« Client » : désigne la personne physique ayant accepté les présentes CGV et ayant acheté une Formule lui permettant de bénéficier des Cours proposés par ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES ;
« Cours » : séance de danse en présentiel, d’une durée d’une heure proposée par ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES dans le cadre des Formule. Le planning des Cours est accessible sur le Site et sur l’Application.
« Formule » : abonnement donnant accès aux Cours, appelé Forfait Souplesse ou Carte Liberté choisi par le Client. Les différentes Formules sont décrites sur le Site. La Formule prend fin à l’issue de la durée initiale prévue et peut être renouvelée par le Client. Dans le cadre des Formules Souplesse, les Cours non pris dans la semaine (du lundi au dimanche inclus) ne sont ni cumulables, ni reportables ni remboursables. Pour toutes les Formules, les cours doivent être suivis pendant la durée prévue lors de l’achat ;
« Site » : le site Internet édité par ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES est accessible à l’adresse https://salsadanse.com, il décrit l’activité de l’ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES.
Objet
Les présentes Conditions générales de vente (ci-après CGV) ont vocation à régir les relations contractuelles entre le Client et ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES et précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de mise en œuvre des Formules. Le Client est tenu de lire attentivement les CGV avant de souscrire une Formule avec ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES celles contenant des informations importantes sur les droits et obligations du Client.
Le fait, pour le Client, de valider une Formule à la fin du processus de commande emporte adhésion et acceptation entière et sans réserve des présentes CGV. Ceci est expressément reconnu par le Client, notamment en cochant la case prévue à cet effet : « J’ai lu et j’accepte les présentes Conditions générales de vente ». Les CGV sont accessibles à tout moment sur le Site. Les CGV applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de souscription de la Formule par le Client.
Description des Formules
Formules ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES
ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES propose différentes Formules en fonction des besoins et du choix du Client : Forfait souplesse sur 10 mois soit 42 semaines (compte tenu de la fermeture annuelle du 24/12 au 01/01) ; carte liberté sur 4,6,9 ou 12 mois ; Stage ; Cours privés ; Ouverture de bal ; EVJF qui donnent accès à des Cours de danse. Les spécificités propres à chacune des Formules (nombre de jours par semaine, durée de la Formule et conditions de règlement) sont décrites de manière détaillée sur le Site. Il appartient au Client d’en prendre connaissance et de souscrire à celle correspondant à ses attentes. La souscription d’une Formule est personnelle, non transmissible et incessible. Le Client en souscrivant une Formule s’engage à respecter les consignes et recommandations de ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES et déclare avoir pris connaissance du Règlement Intérieur (RI) affiché dans les locaux, qu’il s’engage à respecter.
Lieu et planning
Les Cours ont lieu en présentiel, soit au 40 rue de Citeaux 75012 Paris, soit au 8 impasse Druinot 75012 Paris, soit au 6 passage Driancourt 75012 Paris en fonction du Cours choisi du lundi au vendredi de 18h à 22h15, le samedi de 10h à 18h30, le dimanche de 11h30 à 18h30. L’ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES est ouverte toute l’année 7 jours sur 7 (hors jours fériés et du 24 décembre au 1er janvier). Si l’ECOLE DES DANSES LATINES TROPICALES est amenée à proposer des cours dans un autre lieu, le Client en sera informé au préalable. Le planning proposé sur le Site et l’Application peut évoluer tout au long de l’année et en cas de faible fréquentation d’un cours il pourra être supprimé. Les cours et stages sont dispensés par plusieurs professeurs et qui peuvent changer en cours d’année.
Prix
Le prix de chaque Formule est indiqué en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES se réserve le droit de modifier à tout moment les prix affichés sur le Site et ses documents commerciaux. Toutefois, les prix sont fermes et non révisables à l’égard du Client après validation de sa Formule et pendant la durée de celle-ci.
Prérequis – Non contre-indication médicale à la pratique de la danse
Préalablement à la souscription d’une Formule, le Client déclare être en bonne santé physique et décharge ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES de toute responsabilité sur cet aspect. En période de pandémie, selon la réglementation en vigueur, un pass vaccinal ou autre peut être obligatoire pour accéder aux Cours. Il est rappelé que l’obligation de présenter un pass sanitaire n’est pas un motif permettant de demander la suspension ou la résiliation du contrat.
Processus de passation des commandes
Souscription à une Formule sur place
Après avoir obtenu tous les renseignements nécessaires auprès du personnel de l’ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES, le Client peut souscrire sur place une Formule qui donnera lieu à la signature des présentes CGV sous format papier et la remise d’un exemplaire au Client, ou sous format électronique si le Client prend la Formule via l’Application.
Souscription à une Formule en ligne via le Site ou l’Application
La procédure d’achat d’une Formule comprend les étapes suivantes :
Choisir une Formule sur le Site ou l’Application ;
Remplir le formulaire prévu à cet effet en renseignant les informations obligatoires en indiquant son adresse mail, prénom et nom ;
Accepter les présentes CGV en cochant la case « J’ai lu et J’accepte les présentes Conditions générales de vente » sur le Site ou en cliquant sur le bouton « En cliquant sur acheter vous accepter les conditions générales » de l’Application ;
Renseigner les informations relatives au paiement ;
Vérifier toutes les informations relatives à Formule choisie ;
Valider la commande en cliquant sur le bouton « Payer par carte ».
Le Client est seul responsable du choix de la Formule et de son adéquation à ses besoins de telle sorte que la responsabilité d’ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES ne peut être recherchée à cet égard. Le Client a la possibilité avant toute souscription de Formule de bénéficier d’un cours d’essai réservable sur le site internet: https://www.salsadanse.com/.
Confirmation et Réservation des Cours
Une fois la Formule souscrite, un mail est envoyé au Client récapitulant les informations relatives à la commande et une facture est jointe. Un second mail est envoyé qui permet au Client une fois l’application Deciplus téléchargée d’activer son compte, d’accéder au planning des Cours, de réserver ses cours, de retrouver ses factures etc. Un QR code permet au Client d’accéder aux Cours en passant celui-ci devant “le lecteur de QR Code » et de valider sa présence à un Cours. Le Client est seul responsable de la préservation de ses Codes d’accès et du QR Code. Ils sont strictement personnels et confidentiels. Toute utilisation est présumée effectuée au nom du Client et pour le compte du Client qui s’engage en cas de perte à en informer ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES. La réservation des Cours se fait via l’Application ou l’espace personnel du client via le site internet ou par téléphone. Toute réservation engage la présence en cours. Il est nécessaire de respecter le délai d’annulation qui est de 2h avant le début du cours. Si l’annulation de réservation n’est pas faite dans ce délai le cours sera décompté.
Modalités de paiement
Le règlement des Formules par le Client se fait soit :
dans les locaux d’ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES par chèque ou par carte bancaire ;
sur le Site ou l’Application :
par carte bancaire pour un règlement en une seule fois de la Formule choisie ;
par prélèvement mensuel, selon le nombre d’échéances prévues par la formule choisie, sur le compte bancaire du Client (via la carte bancaire enregistrée par le client), ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES prélevant tous les mois les sommes dues, pendant toute la période d’engagement prévue dans la Formule choisie par le Client. L’enregistrement de la carte bancaire (appelé wallet sur l’Application) est requis et obligatoire afin de valider la mise en place de l’échéancier de paiement. Ces informations bancaires doivent être correctement saisies et actualisées si nécessaire jusqu’au règlement de toutes les échéances dues.
En cas de non-paiement des sommes dues par le Client au titre de la Formule souscrite :
il lui appartient de vérifier que ses informations bancaires ont été correctement saisies et de les actualiser si nécessaires, puis de procéder au règlement dans un délai de huit (8) jours ;
une relance pourra être faite par ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES au Client qui disposera d’un délai de huit (8) jours pour régler les sommes dues ;
ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES majorera tout impayé par les frais occasionnés par ce défaut de paiement et notamment les frais bancaires, frais de traitement comptable et administratifs etc ;
ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES refusera au Client l’accès aux Cours jusqu’à la régularisation du paiement, étant entendu que le prix de la Formule restera intégralement dû.
Le non-paiement de deux mensualités consécutives, entrainera la déchéance du terme et ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES sera en droit d’exiger le règlement immédiat de l’intégralité des échéances restant dues.
Il est rappelé que :
– Seule une résiliation anticipée dans les conditions prévues à l’article 10.2 permet au Client de suspendre le règlement des échéances mensuelles.
– Les cours suivants : cours d’essai, stages, cartes cadeaux et offres spéciales découverte (portes ouvertes, saint valentin, noël, black friday, carte spéciale été, carte découverte…) ne sont pas reportables au-delà de la validité requise ni remboursables.
– Les offres réservées aux non adhérent(e) sont valables une seule fois, non cumulables, non reportables au-delà de la validité requise et non remboursables.
Droit de rétractation pour la vente à distance (sur le Site ou l’Application)
Délais
Si la Commande a été réalisée hors établissement, c’est-à-dire via le Site ou via l’Application uniquement, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de sa Commande effectuée via le Site ou l’Application pour déclarer qu’il souhaite exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.
Modalités d’exercice du droit de rétractation
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier à d’ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES, sa décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté :
Soit en ligne en envoyant le formulaire de rétractation complété à accueil@salsadanse.fr
Soit par courrier électronique à l’adresse suivante : accueil@salsadanse.fr en indiquant son nom, prénom, adresse et date de la Commande ;
Soit par courrier à l’adresse figurant dans l’article 1 des présentes en indiquant son nom, prénom, adresse et date de la Commande ;
ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES lui adressera un accusé de réception de la rétractation sans délai par courrier électronique. Pour que le délai de rétractation soit respecté, le Client devra transmettre sa demande avant l’expiration du délai de rétractation susvisé.
Renonciation au droit de rétractation
Si le Client ne souhaite pas exercer son droit de rétractation et souhaite commencer les Cours avant l’expiration du délai de 14 jours, il devra en informer ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES par écrit. En cas d’exercice de son droit de rétractation dans le délai de 14 jours si le Client a commencé les Cours, il devra payer la Formule au prorata du nombre de jours écoulés entre le début de la Formule et la réception par de sa lettre informant de son intention de se rétracter ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES.
Remboursement
En cas de rétractation du Client, ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES remboursera toutes les sommes versées par le Client au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES est informée de la décision de rétractation du Client. ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale.
Résiliation
A l’initiative de SALSA DANSE
Le non-respect par le Client d’une des obligations le concernant prévu dans les CGV entraîne la résiliation du présent contrat sans que ce dernier puisse prétendre à une quelconque forme de remboursement et notamment :
en cas de non-paiement de deux mensualités consécutives par le Client ;
en cas de manquement du Client aux obligations lui incombant au titre des CGV ;
en cas de force majeure d’une durée supérieure à deux (2) mois.
Cette résiliation sera faite sans préjudice de toute action en réparation que ECOLE DES DANSES LATINES TROPICALES pourra engager à l’encontre du Client ce dernier restant redevables des sommes dues au titre de la fraction non échue de la période d’engagement prévue dans la Formule.
Anticipée
Une résiliation anticipée peut être acceptée par ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES sous réserve d’une période d’engagement pour une Formule supérieure ou égale à six (6) mois et pour des motifs légitimes sur présentation des justificatifs qui attestent de la réalité du motif légitime invoqué. Les motifs légitimes qui peuvent être invoqués sont :
La cause médicale : sur présentation d’un certificat médical d’inaptitude de plus de neuf (9) mois, daté de moins de quinze (15) jours (à l’exception de la grossesse qui donne lieu à une suspension de formule ainsi que la prolongation au prorata de la période suspendue. Un certificat de grossesse devra être fourni au moment de l’arrêt des cours).
La mutation professionnelle : en cas de déménagement pour mutation professionnelle, la résiliation anticipée peut être acceptée sous réserve que le Client fournisse un justificatif de mutation professionnelle daté de moins de trente (30) jours ainsi qu’un justificatif du nouveau domicile.
Dans les deux cas susvisés, le Client peut demander la résiliation de son contrat sous réserve de l’envoi à l’adresse du siège social ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES (adresse indiquée en haut de ces CGV), d’un courrier recommandé avec accusé de réception. La résiliation sera effective à compter du mois suivant la réception du courrier.
La résiliation anticipée peut également être demandée par le Client sans motif légitime sous réserve de régler l’intégralité des échéances restantes dues au titre de la fraction non échue de la période d’engagement prévue dans la Formule.
Données Client
Les données à caractère personnel recueillies feront l’objet d’un traitement conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (ci-après « RGPD»). Le responsable de traitement de données à caractère personnel est la société ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES, domiciliée à l’adresse susmentionnée. Le Client est informé que les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à effectuer les opérations relatives à la gestion des Formules souscrites par les Clients, sous réserve de consentement, lui adresser des offres et actualités d’ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES,
Les destinataires des données sont les personnes chargées des services client, assistance, facturation et marketing, les tiers procédant pour le compte d’ECOLE DES DANSES LATINES TROPICALES, par exemple pour les paiements et cartes de crédit, l’hébergement des données du Client, la distribution d’e-mails, le recouvrement des créances.
Les données du Client sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour réaliser les finalités exposées ci-dessus sauf si une durée de conservation plus longue est requise par la loi applicable. En application de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, et du Règlement (UE) Général sur la Protection des Données n°2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »), le Client dispose d’un droit d’accès, modification, rectification, suppression, portabilité et opposition qu’il peut exercer en adressant sa demande accompagnée de la justification de son identité à d’ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES à l’adresse figurant en entête des présentes ou par email à accueil@salsadanse.fr.
Responsabilité
ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution de Cours en cas de force majeure, du fait d’un tiers ou du fait du Client. De même la responsabilité d’ECOLE DES DANSES LATINES TROPICALES ne peut être engagée en cas de fermeture de l’établissement imposée par les autorités pour confinement, pandémie ou toutes autres raisons. Toutes les Formules seront suspendues et ne donnent pas lieu à un remboursement. Elles seront reportées d’une durée équivalente à la période de fermeture.
Médiation des litiges de la consommation
En cas de litige non résolu par une solution amiable et ayant fait l’objet d’une réclamation écrite adressée par un Client à ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES, le différend pourra être soumis au médiateur de la consommation dont les coordonnées sont les suivantes : CM2C / 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris / cm2c@cm2c.net / 01 89 47 00 14 / https://cm2c.net/
Annexe : FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter de la commande) – Il est rappelé que conformément à l’article 9 des CGV, le droit de rétractation doit être exercer dans un délai de 14 jours à compter de l’acceptation des Conditions Générales de Vente.
A l’attention de L’ECOLE DES DANSES LATINES ET TROPICALES
170 bis rue du Faubourg Saint Antoine 75012 Paris
Adresse mail : accueil@salsadanse.fr
Je vous notifie par la présente ma rétractation de la commande portant sur la vente de la Formule :
Commandé le :
Nom et prénom du Client :
Adresse du Client :
Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)
Date :
(*) rayer la mention inutile.